Dernière mise à jour: 23 juin 2026
Les présentes conditions régissent l'accès au site DOTs Healthcare et son utilisation. En naviguant sur ce site, vous les acceptez sans réserve.
Ce site est édité par DOTs Healthcare (« DOTs », « nous »), une société issue de l'écosystème de l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris (AP-HP).
Éditeur : DOTs Healthcare — [PLACEHOLDER : forme juridique, ex. SAS] au capital de [PLACEHOLDER : capital social]. Siège social : [PLACEHOLDER : adresse du siège]. Immatriculation : [PLACEHOLDER : numéro SIREN / RCS]. Contact : contact@dots.you.
Directeur de la publication : [PLACEHOLDER : nom du directeur de la publication].
Hébergeur : [PLACEHOLDER : nom, adresse et téléphone de l'hébergeur].
Le site présente DOTs Healthcare, sa mission et ses solutions. Il est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès internet. Les frais liés à l'accès (matériel, logiciels, connexion) restent à la charge de l'utilisateur.
Certaines zones — comme l'espace investisseurs — sont réservées aux utilisateurs authentifiés et autorisés. Nous pouvons suspendre, interrompre ou limiter l'accès à tout ou partie du site, notamment pour maintenance, sans préavis ni responsabilité.
Le site et chacun de ses éléments (structure, textes, images, graphismes, logos, le nom et la marque DOTs, ainsi que les logiciels) sont la propriété exclusive de DOTs Healthcare ou de ses partenaires et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle français et international.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie du site, par quelque moyen que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de DOTs, est interdite et peut constituer une contrefaçon.
Les informations figurant sur ce site sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas un avis médical, un diagnostic ou un traitement. Nous nous efforçons de les maintenir exactes et à jour, sans garantie d'exhaustivité ou d'exactitude.
DOTs ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de son utilisation, y compris toute interruption, bug, virus ou indisponibilité, ni des événements échappant à son contrôle raisonnable (force majeure).
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. DOTs n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques en matière de confidentialité. La présence d'un lien ne vaut pas approbation.
Ce site utilise un seul cookie strictement nécessaire, uniquement pour maintenir la connexion des utilisateurs autorisés à l'espace investisseurs. Nous n'utilisons aucun cookie publicitaire, de mesure d'audience, de suivi ou de profilage. Voir notre Politique de confidentialité pour le détail.
Le traitement des données personnelles via ce site est décrit dans notre Politique de confidentialité, qui fait partie intégrante des présentes conditions.
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige relatif au site qui ne pourrait être résolu à l'amiable sera soumis aux tribunaux français compétents.